Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CUVÉE HISTORIQUE
Numéro de dépôt :
3674593
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CUVÉE HISTORIQUE
Déposée le 7 septembre 2009 par EARL Pierre-Louis LESAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE HISTORIQUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EARL Pierre-Louis LESAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 7 avril 2010 - Retrait total n°520602 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07